Procèdure : RIV Scooter électriquePas de batterie sur le scooter Contrôle de cadre à prévoir.
Procèdure : RIV RETOUR DE VOL PAS DE BATTERIEVendu avec carte grise, pas de procédure. Contrôle de cadre à prévoir.
Procèdure : RSV Batterie manquanteScooter électrique Pas de contrôle de cadre à prévoir.
Procèdure : RSV Vol de batterieScooter non accidentéChargeur présent Pas de contrôle de cadre à prévoir.
Procèdure : Déclaration de perte de carte grise, vente pour pièces ou export. Contrôle de cadre à prévoir.